Management de l’environnement
Objectifs
- Distinguer : Directives, règlements, décrets, circulaires, arrêtés, …
- Se familiariser avec le code permanent de l’environnement et des nuisances
- Comprendre la mise en œuvre des quatre grands principes
- Acquérir une méthodologie de veille réglementaire
Public
- Responsable Environnement
- Dirigeant
- Chargé de mission environnement
Méthode pédagogique
- Etudes de cas (jurisrpudence,…)
- Exercices en groupe
- Analyser et commenter les arrêts de jurisprudence, expliquer les décisions rendues.
Programme de formation
- Le cadre législatif et réglementaire du droit de l’environnement :
- Origines
- Les grands mécanismes réglementaires
- Les quatre principes :
- Le principe de « pollueur = payeur »,
- Le principe de précaution
- Le principe de prévention
- Le principe de l’information et de la participation de tous
- La hiérarchie des textes
- Droit international
- Droit européen
- Droit national
- Illustration avec quelques textes législatifs :
-
- Eau
- Air
- Bruit
- Déchets
- Etudes de cas (jurisprudence)
- Déchets (fin),
- Sols pollués,
- Pollution des eaux
- Initiation à la veille réglementaire
Durée et tarifs
- Intra-entreprise : 1 jour, 750 € HT/jour
- Inter-entreprises : 1 jour, 250 € HT/jour/personne, repas compris